Les communes de Couesnon Marches de Bretagne sont aujourd’hui couvertes par différents documents d’Urbanisme :
un Plan Local d’Urbanisme intercommunal PLUi du Coglais sur les communes du Coglais,
9 Plan Locaux d’Urbanisme PLU, une carte communale CC sur les communes de l’Antrainais,
La commune de Noyal-sous-Bazouges ne dispose pas de document d’urbanisme et est donc régie par le Règlement National d’Urbanisme RNU,
Accès au document d’urbanisme en vigueur sur votre commune :
Plan Local d’Urbanisme de Bazouges la Pérouse approuvé le 21.03.2017, dernière modification en date du 28.03.2023
Plan Local d’Urbanisme de Chauvigné approuvé le 26.09.2008, dernière modification en date du 25.06.2019
Plan Local d’Urbanisme intercommunal du Coglais approuvé le 03.07.2018, dernière modification en date du 28.03.2023
Plan Local d’Urbanisme intercommunal du Coglais approuvé le 03.07.2018, dernière modification en date du 28.03.2023
Plan Local d’Urbanisme intercommunal du Coglais approuvé le 03.07.2018, dernière modification en date du 28.03.2023
Plan Local d’Urbanisme intercommunal du Coglais approuvé le 03.07.2018, dernière modification en date du 28.03.2023
Plan Local d’Urbanisme intercommunal du Coglais approuvé le 03.07.2018, dernière modification en date du 28.03.2023
Plan Local d’Urbanisme intercommunal du Coglais approuvé le 03.07.2018, dernière modification en date du 28.03.2023
Plan Local d’Urbanisme intercommunal du Coglais approuvé le 03.07.2018, dernière modification en date du 28.03.2023
Plan Local d’Urbanisme de la commune de Marcillé-Raoul approuvé le 18.01.2008, dernière modification en date du 31.01.2023
Commune soumise au Règlement National d’Urbanisme
Plan Local d’Urbanisme de la commune de Rimou approuvé le 13.05.2014, dernière modification en date du 27.06.2023
Plan Local d’Urbanisme intercommunal du Coglais approuvé le 03.07.2018, dernière modification en date du 28.03.2023
Plan Local d’Urbanisme intercommunal du Coglais approuvé le 03.07.2018, dernière modification en date du 28.03.2023
Plan Local d’Urbanisme intercommunal du Coglais approuvé le 03.07.2018, dernière modification en date du 28.03.2023
Plan Local d’Urbanisme intercommunal du Coglais approuvé le 03.07.2018, dernière modification en date du 28.03.2023
Carte Communale de Saint-Rémy-du-Plain approuvée le 19.01.2007, dernière révision en date du 12.05.2010
Plan local d’Urbanisme d’Antrain approuvé le 27.02.2007, dernière modification en date du 29.09.2023
Périmètre délimité des Abords (PDA) de l’église de Saint-André paru le 4.12.2023
Plan local d’Urbanisme de La Fontenelle approuvé le 27.05.2013, dernière modification en date du 28.03.2023
Plan local d’Urbanisme de Saint-Ouen-la-Rouërie approuvé le 25.06.2009, dernière modification en date du 09.04.2015
Plan local d’Urbanisme de Tremblay approuvé le 27.02.2007, dernière modification en date du 29.09.2023
Périmètre délimité des Abords (PDA) de l’église de Saint-Martin paru le 4.12.2023
Les évolutions des documents actuellement en vigueur :
Il vous est également possible de consulter le zonage applicable sur votre parcelle via la plateforme du Géoportail de l’Urbanisme