Bureau et commissions communautaires

Les commissions et le bureau communautaires? Il s’agit d’instances préparatoires indispensables à la bonne tenue du conseil communautaire.

Rôle et fonctionnement

Le bureau communautaire de Couesnon Marches de Bretagne est une instance de préparation des conseils communautaires. Les comptes-rendus et avis des groupes de travail et commissions y sont discutés en amont de l’assemblée délibérante finale.

Constitution et mode d’élection

Le bureau communautaire est constitué de 24 membres élus par le conseil communautaire.

Composition actuelle

Il regroupe le président de Couesnon Marches de Bretagne, M. Dubreil, et ses dix vice-présidents : M. Canto, M. Serrand, M. Guérin, M. De Gouvion Saint Cyr, M. Rault, M. Roger, M. Saint Mleux, M. Gaigne, Mme Clossais, M. Hubert. S’y ajoutent les conseillers communautaires suivant(e)s : Mme Bannier, M. Battais, M. Besnier, M. Eon, M. Germain, M. Hamard, M. Leray, M. Malapert, Mme Masson, Mme Pairé, M. Retoré, M. Simon et M. Sourdin.

Rôle et fonctionnement

Le conseil communautaire peut constituer des commissions thématiques en fonction de ses compétences. Instances obligatoires disposant d’un pouvoir consultatif et non décisionnel, elles se réunissent environ tous les deux mois selon les sujets à étudier. Elles sont composées d’élus communautaires et communaux.

Dans les faits, elles sont chargées de préparer, d’étudier et d’instruire les décisions qui seront soumises au conseil communautaire ou, pour délégation, au bureau communautaire.

Liste des commissions communautaires de Couesnon Marches de Bretagne

  • Commission Finances et Fiscalité
  • Commission Affaires Générales, Ressources Humaines et Numérique
  • Commission Aménagement durable, Agriculture et Eau
  • Commission Développement Economique et Tourisme
  • Commission Urbanisme Habitat, Cœur de bourg et Transport
  • Commission Voirie, Sentiers de Randonnées, Espaces Verts, Assainissement, Suivi Technique des Logements
  • Commission Sport
  • Commission Enfance, Jeunesse, Action Sociale et Santé
  • Commission Culture Lecture Publique

A savoir

Lors de la première commission, un vice-président est désigné. Il peut convoquer et présider  les membres de la commission si le président de la communauté de communes est absent ou empêché.

Des groupes de travail rattachés aux différentes commissions se réunissent selon les nécessités et projets à étudier.

Pour certaines thématiques et sujets à traiter, des groupes de travail peuvent être constitués en associant la société civile ou bien des conseillers municipaux.

Newsletter

Réseaux sociaux

Votre navigateur est dépassé !

Mettez à jour votre navigateur pour voir ce site internet correctement. Mettre à jour mon navigateur

×